Code de commerce
2,000円 Découvrez le Code de commerce Partie Arrêtés - Livre III : De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, rassemble l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiel...
Code de commerce
2,000円 Découvrez le Code de commerce Partie réglementaire - Livre IX : Dispositions relatives à l'outre-mer, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des spécificités réglementaires qui régissent les activités commerciales dans les territoires ...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie législative - Livre Ier, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les subtilités de l'élection des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseill...
Code de commerce
2,000円 Découvrez le Code de commerce Partie réglementaire - Livre VII : Des juridictions commerciales et de l'organisation du commerce, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, rassemble l'ensemble des dispositions réglementaires et des texte...
Code de commerce
2,000円 Découvrez le Code de commerce, Partie législative - LIVRE II, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, vous plonge au cœur des dispositions réglementaires régissant les sociétés commerciales et les groupements d'intérêt économiqu...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie législative - Livre IV, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux liés à l'élection des conseillers régionaux et des conseillers à l'Assemblée de Corse. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble ...
Code général de la fonction publique
2,000円 Découvrez le Code général de la fonction publique, Partie réglementaire - Livre Ier : DROITS, OBLIGATIONS ET PROTECTIONS, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes...
Code de commerce
2,000円 Découvrez le Code de commerce Partie réglementaire - Livre IV : De la liberté des prix et de la concurrence, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la régul...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre V : La vie scolaire, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent la vie scolaire en France. I...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie législative - Livre V, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les spécificités des dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie, à la Polynésie française et aux îles Wallis et Futuna. Cet ouvrage, rigoureusement é...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Annexes, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs au code électoral, offrant ainsi une référence complète et à jour. Que vous so...
Code de commerce
29,800円 Découvrez le Code de commerce Code intégral, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec soin, regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels, offrant ainsi une référence incontournable pour les avocats, juristes et experts ...
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