Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie réglementaire - Livre V, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les spécificités électorales de la Nouvelle-Calédonie, de la Polynésie française et des îles Wallis et Futuna. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compi...
Code de commerce
2,000円 Découvrez le Code de commerce Partie réglementaire - Livre III : De certaines formes de ventes et des clauses d'exclusivité, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles qui ...
Code de commerce
2,000円 Découvrez le Code de commerce Partie Arrêtés - Livre IV : De la liberté des prix et de la concurrence, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, rassemble l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la ...
Code de commerce
2,000円 Découvrez le Code de commerce Partie Arrêtés - Livre VIII : De quelques professions réglementées, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec soin, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux professions réglementée...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le paysage de...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre VIII : La vie universitaire, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux et les dispositions qui régissent la vie au sein des établissements d'enseignement supérieur. Ce livre, soigneusem...
Code de commerce
2,000円 Découvrez le Code de commerce Partie réglementaire - Livre VI : Des difficultés des entreprises, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux difficultés rencon...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le paysage éduc...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie réglementaire - Livre III, une référence incontournable pour les professionnels du droit s'intéressant aux spécificités des députés élus par les Français établis hors de France. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble des dispositions réglementai...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie législative - Livre VII, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les subtilités des consultations organisées en vertu des articles 72-4 et 73 de la Constitution. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble ...
Code général de la fonction publique
2,000円 Découvrez le Code général de la fonction publique, Partie législative - Livre VI : TEMPS DE TRAVAIL ET CONGÉS, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec soin, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la gestion d...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Livre VIII du Code électoral, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser la procédure de modification du régime électoral et du périmètre des circonscriptions. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble des dispositions réglementa...
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