Code électoral
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Code de l'éducation
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Code du patrimoine
2,000円 Découvrez le Code du patrimoine, Partie législative - Livre IV : MUSÉES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la valorisation et la protection de notre patrimoine culturel. Ce livre offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie législative - Livre V, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les spécificités des dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie, à la Polynésie française et aux îles Wallis et Futuna. Cet ouvrage, rigoureusement é...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Annexes, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs au code électoral, offrant ainsi une référence complète et à jour. Que vous so...
Code du tourisme
29,800円 Découvrez le Code du tourisme, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux réglementaires du secteur touristique. Ce code intégral regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels, offrant ainsi une référence précieuse pou...
Code du patrimoine
2,000円 Découvrez le Code du patrimoine Partie réglementaire - Livre VII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les spécificités juridiques liées à la préservation et à la valorisation du patrimoine ultramarin. Ce livre, ri...
Code forestier
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Code du patrimoine
2,000円 Découvrez le Code du patrimoine, Partie réglementaire - Livre V : ARCHÉOLOGIE, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la préservation de notre héritage culturel. Ce livre, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes o...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation, Partie législative - Deuxième partie : Les enseignements scolaires, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage se distingue par sa rigueur et sa précision, offrant une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des text...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie réglementaire - Livre VI bis, une référence incontournable pour les professionnels du droit engagés dans le domaine des élections en Guyane et en Martinique. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes of...
Code forestier
2,000円 Découvrez le Code forestier Partie réglementaire - Livre III : BOIS ET FORÊTS DES PARTICULIERS, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la gestion et la protection des ressources forestières. Ce livre, riche en contenu, compile de manière exhaustive les dispositi...
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