Code du tourisme
2,000円 Découvrez le Code du tourisme, Partie réglementaire - Livre II : ACTIVITÉS ET PROFESSIONS DU TOURISME, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux juridiques du secteur touristique. Ce livre, riche en dispositions réglementaires et en textes officie...
Code du patrimoine
2,000円 Découvrez le Code du patrimoine, Partie réglementaire - LIVRE VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la préservation de notre héritage culturel. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, se concentre sur les monuments historiques, les sites patrimoniaux remarqu...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie législative - Livre VII, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les subtilités des consultations organisées en vertu des articles 72-4 et 73 de la Constitution. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble ...
Code du tourisme
2,000円 Découvrez le Code du tourisme, Partie législative - Livre IV : FINANCEMENT DE L'ACCÈS AUX VACANCES ET FISCALITÉ DU TOURISME, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux financiers et fiscaux du secteur touristique. Ce livre offre une analyse approfo...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Livre VIII du Code électoral, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser la procédure de modification du régime électoral et du périmètre des circonscriptions. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble des dispositions réglementa...
Code forestier
2,000円 Découvrez le Code forestier Partie réglementaire - Livre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES À TOUS LES BOIS ET FORÊTS, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la gestion et la protection des ressources forestières. Ce livre, riche en contenu, offre une compilation exhau...
Code de déontologie des architectes
29,800円 Découvrez le Code de déontologie des architectes, un ouvrage essentiel pour tous les professionnels du droit engagés dans le domaine de l'architecture. Ce guide incontournable compile avec précision les dispositions réglementaires et les textes officiels qui régissent la pratique architecturale. ...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie réglementaire - Livre Ier, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les subtilités des élections en France. Ce livre, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires relatives à l'élection des dé...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie législative - Livre VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les spécificités électorales de Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemb...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation, Partie législative, Quatrième partie : Les personnels, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage se distingue par sa rigueur et sa précision, offrant une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels ...
Code du tourisme
2,000円 Découvrez le Code du tourisme, Partie réglementaire - Livre IV : FINANCEMENT DE L'ACCÈS AUX VACANCES ET FISCALITÉ DU TOURISME, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre offre une analyse approfondie des dispositions réglementaires qui encadrent le financement des vacanc...
Code du patrimoine
2,000円 Découvrez le Code du patrimoine, Partie législative - Livre V : ARCHÉOLOGIE, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la préservation et la valorisation de notre héritage culturel. Ce livre, riche en dispositions réglementaires et en textes officiels, offre une vi...
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