Code du tourisme
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Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie législative - Livre VI bis, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les subtilités des élections des conseillers à l'assemblée de Guyane et des conseillers à l'assemblée de Martinique. Ce texte, rigoureusement élaboré, co...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Livre IX du Code électoral, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cette section dédiée aux dispositions finales offre une synthèse claire et précise des réglementations essentielles qui encadrent le processus législatif. Conçu pour répondre aux besoins des ju...
Code électoral
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Code de l'éducation
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Code de l'éducation
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Code forestier
2,000円 Découvrez le Code forestier Partie législative - Livre II : BOIS ET FORÊTS RELEVANT DU RÉGIME FORESTIER, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par les enjeux environnementaux et la gestion durable des ressources forestières. Ce livre, riche en contenu, compile avec...
Code du patrimoine
2,000円 Découvrez le Code du patrimoine, Partie législative - Livre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES À L'ENSEMBLE DU PATRIMOINE CULTUREL, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la préservation et la valorisation de notre héritage culturel. Ce texte essentiel regroupe les dis...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le paysage éduc...
Code de l'aviation civile
29,800円 Découvrez le Code de l'aviation civile, l'ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit œuvrant dans le secteur aérien. Ce recueil exhaustif regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent l'aviation civile, offrant ainsi une référence préc...
Code du patrimoine
29,800円 Découvrez le Code du patrimoine, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la protection et à la valorisation de notre patrimoine culturel. Ce code intégral, conçu avec rigueur et ...
Code électoral
2,000円 Découvrez le Code électoral Partie réglementaire - Livre III, une référence incontournable pour les professionnels du droit s'intéressant aux spécificités des députés élus par les Français établis hors de France. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble des dispositions réglementai...
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