Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, une référence incontournable pour les professionnels du droit, qui vous plonge au cœur des enjeux et des spécificités du département. Dans sa troisième partie, cet ouvrage met en lumière les dispositions législatives essentielles régissan...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, Partie réglementaire, consacrée à la Sixième Partie : Collectivités d'Outre-Mer régies par l'article 74 de la Constitution. Cet ouvrage incontournable pour les professionnels du droit offre une compilation exhaustive des dispositions régl...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cette première partie, dédiée aux dispositions générales, offre une vision claire et structurée des principes fondamentaux régissant l'organisation et le fonctionnement des co...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, Partie réglementaire, avec un focus sur la Troisième Partie dédiée au Département. Cet ouvrage incontournable pour les professionnels du droit offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels qui ré...
Code général des collectivités territoriales
29,800円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce code intégral, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le fonctionnement des collectivités territ...
Code rural (ancien)
2,000円 Découvrez le Livre VIII du Code rural, une référence incontournable pour les professionnels du droit engagés dans le domaine de la formation professionnelle et de la recherche. Cet ouvrage, riche en dispositions réglementaires et en textes officiels, offre une vision claire et précise des enjeux ...
Code rural (ancien)
2,000円 Découvrez le Code rural (ancien) Livre II : Des animaux et des végétaux, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, riche en dispositions réglementaires et en textes officiels, offre une vision exhaustive des enjeux liés à la faune et à la flore. Conçu pour répond...
Code rural (ancien)
2,000円 Découvrez le Livre IV du Code rural (ancien), une référence incontournable pour les professionnels du droit agricole. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux institutions et groupements professionnels agricoles. ...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, une référence incontournable pour les professionnels du droit, qui met en lumière la Deuxième Partie dédiée à la commune. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes ...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, Partie réglementaire - Première partie : Dispositions générales, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des textes officiels et des dispositions réglementaires qui régissent le...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, Partie réglementaire, Cinquième partie : La coopération locale, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte essentiel vous plonge au cœur des dispositions réglementaires qui régissent la collaboration entre les co...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez la CINQUIÈME PARTIE du Code général des collectivités territoriales, dédiée à la coopération locale, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cette section essentielle met en lumière les mécanismes de collaboration entre les différentes entités territoriales, favorisa...
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