Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit engagés dans le domaine de l'enseignement supérieur. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui ...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation, Partie réglementaire - Livre IX : Les personnels de l'éducation, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires qui régissent les acteurs essentiels du système éducatif. Co...
Code général des collectivités territoriales
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Code forestier
2,000円 Découvrez le Code forestier Partie législative - Livre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES À TOUS LES BOIS ET FORÊTS, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la gestion et la protection des ressources forestières. Ce texte essentiel regroupe l'ensemble des dispositions r...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez la Quatrième Partie du Code général des collectivités territoriales, dédiée à la région, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cette section, riche en dispositions réglementaires et en textes officiels, offre une vision claire et précise des enjeux et des responsab...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, Partie réglementaire, avec un focus sur la Septième Partie : Autres collectivités régies par l'article 73 de la Constitution. Cet ouvrage incontournable s'adresse aux professionnels du droit, leur offrant une compilation exhaustive des di...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le paysage de...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, Partie réglementaire, qui se consacre à la commune, un ouvrage essentiel pour les professionnels du droit. Cette deuxième partie offre une plongée approfondie dans les dispositions réglementaires et les textes officiels qui régissent le f...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre VIII : La vie universitaire, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux et les dispositions qui régissent la vie au sein des établissements d'enseignement supérieur. Ce livre, soigneusem...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales Annexes, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le fonctionnement des collectivités terr...
Code forestier
2,000円 Découvrez le Code forestier Partie législative - Livre II : BOIS ET FORÊTS RELEVANT DU RÉGIME FORESTIER, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par les enjeux environnementaux et la gestion durable des ressources forestières. Ce livre, riche en contenu, compile avec...
Code rural (ancien)
2,000円 Découvrez le Code rural (ancien) Livre V : Crédit agricole, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs au crédit agricole, offrant ainsi une vision claire e...
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