Code forestier
2,000円 Découvrez le Code forestier Partie réglementaire - Annexes, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par les enjeux forestiers. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la gestion et ...
Code général des collectivités territoriales
2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, Partie réglementaire, consacrée à la Sixième Partie : Collectivités d'Outre-Mer régies par l'article 74 de la Constitution. Cet ouvrage incontournable pour les professionnels du droit offre une compilation exhaustive des dispositions régl...
Code de justice militaire
2,000円 Découvrez le Code de justice militaire, Partie législative - Livre II : PROCÉDURE PÉNALE MILITAIRE, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte essentiel vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent la procédure pénale militair...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre Ier : Principes généraux de l'éducation, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des fondements réglementaires qui régissent notre système éducatif. En rassemblant les dispos...
Code de l'éducation
29,800円 Découvrez le Code de l'éducation, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à l'éducation en France. Conçu pour répondre aux besoins des juristes, avocats, enseignan...
Code de justice militaire
2,000円 Découvrez le Code de justice militaire Partie réglementaire : Décrets simples - Livre Ier, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, offre une vision claire et exhaustive de l'organisation et de la compétence de la justice militai...
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie législative - Première partie : Dispositions générales et communes, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des fondements juridiques qui régissent le système éducatif français. En rassemblant les...
Code de la voirie routière
2,000円 Découvrez le Code de la voirie routière Partie législative, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec soin, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la gestion et à l'utilisation des infrastructures routières....
Code de l'éducation
2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre III : L'organisation des enseignements scolaires, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent l'organisation...
Code du domaine de l'Etat
2,000円 Découvrez le Code du domaine de l'État, Partie réglementaire - Arrêtés, Livre II, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage a été conçu pour offrir une référence claire et précise des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la gestion et à l'ad...
Code de justice militaire
2,000円 Découvrez le Code de justice militaire Partie réglementaire : Décrets en Conseil d'État, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent la justice militaire e...
Code du domaine de l'Etat
2,000円 Découvrez le Code du domaine de l'État, Partie réglementaire - Arrêtés, Livre III, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage a été conçu pour offrir une vision claire et précise des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le domaine public. ...
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