2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit engagés dans le domaine de l'enseignement supérieur. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui ...

2,000円 Découvrez le Code de l'éducation, Partie réglementaire - Livre IX : Les personnels de l'éducation, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires qui régissent les acteurs essentiels du système éducatif. Co...

2,000円 Découvrez le Code du domaine de l'État, Partie réglementaire - Décrets simples, Livre IV, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous offre un accès direct aux dispositions réglementaires et aux textes officiels qui régissent le domaine public. Conçu pour...

2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, une référence incontournable pour les professionnels du droit, qui vous plonge au cœur des enjeux régionaux. La Quatrième Partie, dédiée à la Région, offre une analyse exhaustive des dispositions législatives et réglementaires qui régisse...

2,000円 Découvrez le Code forestier Partie législative - Livre Ier : DISPOSITIONS COMMUNES À TOUS LES BOIS ET FORÊTS, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la gestion et la protection des ressources forestières. Ce texte essentiel regroupe l'ensemble des dispositions r...

2,000円 Découvrez la Quatrième Partie du Code général des collectivités territoriales, dédiée à la région, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cette section, riche en dispositions réglementaires et en textes officiels, offre une vision claire et précise des enjeux et des responsab...

2,000円 Découvrez le Code de justice militaire, Partie législative - Livre IV : DES PRÉVÔTÉS ET DES TRIBUNAUX PRÉVÔTAUX, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, rassemble l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels rela...

2,000円 Découvrez le Code du domaine de l'État, Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État, Livre IV, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous offre un accès privilégié aux dispositions réglementaires et aux textes officiels qui régissent le domaine...

2,000円 Découvrez le Code de la justice pénale des mineurs, Partie législative - Livre IV : DE LA PROCÉDURE PRÉALABLE AU JUGEMENT, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des...

2,000円 Découvrez le Code général des collectivités territoriales, Partie réglementaire, avec un focus sur la Septième Partie : Autres collectivités régies par l'article 73 de la Constitution. Cet ouvrage incontournable s'adresse aux professionnels du droit, leur offrant une compilation exhaustive des di...

2,000円 Découvrez le Code de la justice pénale des mineurs, Partie réglementaire - Livre I : DES MESURES ÉDUCATIVES ET DES PEINES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et ...

2,000円 Découvrez le Code de l'éducation Partie réglementaire - Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le paysage de...