Code pénitentiaire
2,000円 Découvrez le Code pénitentiaire Partie législative - Livre II : DÉTENTION EN ÉTABLISSEMENT PÉNITENTIAIRE, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels...
Code pénitentiaire
2,000円 Découvrez le Code pénitentiaire Partie législative - Livre V : LIBÉRATION DES PERSONNES DÉTENUES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels relatif...
Code rural et de la pêche maritime
2,000円 Le Code rural et de la pêche maritime, dans sa Partie législative et plus particulièrement au sein du Livre Préliminaire, se présente comme un outil incontournable pour les professionnels du droit engagés dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche maritime. Ce texte fond...
Code de l'urbanisme
2,000円 Découvrez le Code de l'urbanisme Partie législative - Livre II : Préemption et réserves foncières, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles qui régissent la préemption et...
Code pénitentiaire
29,800円 Découvrez le Code pénitentiaire Code intégral, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à l'univers pénitentiaire. Grâce à sa présentation claire et structu...
Code pénitentiaire
2,000円 Découvrez le Code pénitentiaire Partie législative - Livre III : DROITS ET OBLIGATIONS DES PERSONNES DÉTENUES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, riche en contenu, offre une analyse exhaustive des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent...
Code rural et de la pêche maritime
2,000円 Découvrez le Code rural et de la pêche maritime, Partie réglementaire - Livre IX : Pêche maritime et aquaculture marine, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, véritable référence, compile avec précision l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes offic...
Code rural et de la pêche maritime
2,000円 Découvrez le Code rural et de la pêche maritime, Partie réglementaire - Livre V : Organismes professionnels agricoles, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec soin, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux or...
Code pénal
2,000円 Découvrez le Code pénal Partie législative - Livre VI : Des contraventions, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux contraventions. Il offre une ...
Code de l'urbanisme
2,000円 Découvrez le Code de l'urbanisme Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat - Livre Ier : Réglementation de l'urbanisme, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles qui régissent l'urbanism...
Code de l'urbanisme
2,000円 Découvrez le Code de l'urbanisme Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État, Livre IV : Régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires esse...
Code de l'urbanisme
2,000円 Découvrez le Code de l'urbanisme Partie réglementaire - Arrêtés - Livre II : Préemption et réserves foncières, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des textes o...
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