Code de l'urbanisme
2,000円 Découvrez le Code de l'urbanisme, Partie législative - Livre V, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux liés à l'implantation des services, établissements et entreprises. Ce livre, riche en dispositions réglementaires et en textes officiels, off...
Code pénal
2,000円 Découvrez le Code pénal Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'État, Livre III : Des crimes et délits contre les biens, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles, offrant une vision claire...
Code de l'urbanisme
2,000円 Découvrez le Code de l'urbanisme Partie réglementaire - Arrêtés - Livre V, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les enjeux liés à l'implantation des services, établissements et entreprises. Ce livre, rigoureusement élaboré, compile l'ensemble des dispos...
Code pénal
2,000円 Découvrez le Code pénal Partie législative - Livre IV bis : Des crimes et des délits de guerre, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte essentiel vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent les infractions liées aux confli...
Code des procédures civiles d'exécution
2,000円 Découvrez le Code des procédures civiles d'exécution, Partie réglementaire - Livre II : LES PROCÉDURES D'EXÉCUTION MOBILIÈRE, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des te...
Code pénitentiaire
2,000円 Découvrez le Code pénitentiaire Partie législative - Livre VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, se concentre sur l'intervention de l'administration pénitentiaire auprès des personnes non détenues. Il offre une analyse exh...
Code de l'urbanisme
2,000円 Découvrez le Code de l'urbanisme Partie réglementaire - Arrêtés - Livre III : Aménagement foncier, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles qui régissent l'aménagement foncier en France. Conçu...
Code pénal
2,000円 Découvrez le Code pénal Partie législative - Livre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels applicables dans les te...
Code des procédures civiles d'exécution
2,000円 Découvrez le Code des procédures civiles d'exécution, Partie législative - Livre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous offre un accès direct aux dispositions réglementaires et aux textes officiels qui régissent les proc...
Code de l'urbanisme
2,000円 Découvrez le Code de l'urbanisme Partie législative - Livre VI, une référence incontournable pour les professionnels du droit spécialisés dans le domaine de l'urbanisme. Cet ouvrage, conçu avec soin, regroupe l'ensemble des dispositions relatives au contentieux de l'urbanisme, offrant ainsi une v...
Code rural et de la pêche maritime
2,000円 Découvrez le Code rural et de la pêche maritime Annexes, l'outil indispensable pour tous les professionnels du droit. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à ces domaines essentiels. Grâce à sa présentation clai...
Code pénitentiaire
2,000円 Découvrez le Code pénitentiaire Partie réglementaire - Livre VII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit désireux de maîtriser les spécificités réglementaires applicables dans les territoires ultramarins. Ce livre, rigoureusement élaboré,...
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