Code du cinéma et de l'image animée
2,000円 Découvrez le Livre V de l'Annexe du Code du cinéma et de l'image animée, une référence incontournable pour les professionnels du droit passionnés par la préservation du patrimoine cinématographique. Cet ouvrage, riche en dispositions réglementaires et en textes officiels, offre une vision claire ...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, qui se consacre à un enjeu fondamental de notre société : la santé sexuelle et reproductive, ainsi que les droits des femmes et la protection de la santé des enfants, adolescents et jeunes adultes. Dans ce cadre, le Livre II aborde avec ...
Code de l'entrée et du séjour des étrange...
2,000円 Découvrez le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, Partie législative - Livre VII : EXÉCUTION DES DÉCISIONS D'ÉLOIGNEMENT, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, offre une compilation exhaustive des dispositions ...
Code de la santé publique
29,800円 Découvrez le Code de la santé publique, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le domaine de la santé en France. Conçu pour répondre aux besoins des juristes...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, Cinquième partie, qui se consacre aux produits de santé, un ouvrage essentiel pour les professionnels du droit. Ce livre II, dédié aux dispositifs médicaux et aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, ainsi qu'aux autres produits ...
Code de l'entrée et du séjour des étrange...
2,000円 Découvrez le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, Partie réglementaire - Livre III : ENTRÉE EN France, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles régissant l'entrée s...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Deuxième partie, dédiée à la santé de la famille, de la mère et de l'enfant. Ce Livre III est une ressource incontournable pour les professionnels du droit, offrant une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des text...
Code de procédure civile
2,000円 Découvrez le Code de procédure civile Livre Ier : Dispositions communes à toutes les juridictions, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte essentiel regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le fonctionnement des juridic...
Code des transports
2,000円 Découvrez le Code des transports Partie réglementaire - Arrêtés, une référence incontournable pour les professionnels du droit spécialisés dans le secteur du transport routier. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régi...
Code de l'entrée et du séjour des étrange...
2,000円 Découvrez le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, Partie législative - Livre IX : PROCÉDURES CONTENTIEUSES DEVANT LE JUGE ADMINISTRATIF, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, regroupe l'ensemble des dispo...
Code des transports
2,000円 Découvrez le Code des transports Partie réglementaire - PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS COMMUNES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous offre un accès privilégié aux dispositions réglementaires et aux textes officiels qui régissent le secteur des tra...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur la prévention de la délinquance sexuelle. Le Livre VII de cet ouvrage essentiel offre une analyse approfondie des dispositifs d'injonction de s...
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