Code de la santé publique
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Code de l'entrée et du séjour des étrange...
2,000円 Découvrez le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, Partie législative - Livre II, une référence incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels rel...
Code de la propriété intellectuelle
2,000円 Découvrez le Code de la propriété intellectuelle, Partie réglementaire - Livre II : Les droits voisins du droit d'auteur, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles qui régissent les droits vois...
Code de la famille et de l'aide sociale
29,800円 Découvrez le Code de la famille et de l'aide sociale, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, soigneusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la famille et à l'aide sociale. Il constitue une référence p...
Code de procédure civile
2,000円 Découvrez le Livre V du Code de procédure civile, une référence incontournable pour les professionnels du droit désireux d'explorer les mécanismes de la résolution amiable des différends. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et des ...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, une référence incontournable pour les professionnels du droit, qui se penche sur la Partie législative dédiée aux professions de santé. Dans cette Quatrième partie, le Livre Ier met en lumière les professions médicales, offrant une vision exhaustive des dis...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances, avec un accent particulier sur le Livre V, dédié à la lutte contre le tabagisme et le dopage. Cet ouvrage essentiel pour les professionnels du droit offre une compilation e...
Code de la consommation
2,000円 Découvrez le Code de la consommation Partie réglementaire nouvelle - Livre VI : Règlement des litiges, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec soin, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs au règlement des litig...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative ancienne, Livre IX : Personnel, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre constitue une référence essentielle, rassemblant avec précision les dispositions réglementaires et les textes officiels relatifs au perso...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Cinquième partie : Produits de santé, Livre III, dédié à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé. Cet ouvrage incontournable pour les professionnels du droit vous plonge au cœur des dispositions réglementa...
Code du cinéma et de l'image animée
2,000円 Découvrez le Code du cinéma et de l'image animée, Partie législative - Livre IV : Contrôles et sanctions, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec précision, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs aux contrôles ...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Troisième partie : Lutte contre les maladies et dépendances, Livre VII : Prévention de la délinquance sexuelle, injonction de soins et suivi socio-judiciaire. Cet ouvrage essentiel s'adresse aux professionnels du droit, leur offrant un...
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