Code de procédure civile
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Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, une référence incontournable pour les professionnels du droit œuvrant dans le domaine de la santé. La Partie législative, et plus particulièrement la Quatrième partie dédiée aux Professions de santé, offre une vision exhaustive des dispositions qui régissen...
Code des transports
2,000円 Découvrez le Code des transports Partie législative - PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS COMMUNES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, rigoureusement élaboré, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le secteur des ...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, qui se consacre à la santé sexuelle et reproductive, aux droits de la femme, ainsi qu'à la protection de la santé de l'enfant, de l'adolescent et du jeune adulte. Ce volume essentiel, Livre III, offre une analyse approfondie des établiss...
Code de l'entrée et du séjour des étrange...
2,000円 Découvrez le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, Partie législative - Livre V : DROIT D'ASILE ET AUTRES PROTECTIONS INTERNATIONALES, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Cet ouvrage, conçu avec rigueur et précision, regroupe l'ensemble des dispo...
Code du cinéma et de l'image animée
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Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie réglementaire, Troisième partie, qui se consacre à la lutte contre les maladies et dépendances. Plongez dans le Livre VI, une ressource essentielle pour les professionnels du droit, qui aborde de manière exhaustive la problématique des usages détourn...
Code du cinéma et de l'image animée
2,000円 Découvrez le Code du cinéma et de l'image animée, Partie législative - Livre II : Professions et activités, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent les métiers et les...
Code civil
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Code de la consommation
2,000円 Découvrez le Code de la consommation Partie législative nouvelle - Livre VI : Règlement des litiges, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec soin, regroupe l'ensemble des dispositions réglementaires et des textes officiels relatifs à la résolution des conf...
Code de la santé publique
2,000円 Découvrez le Code de la santé publique, Partie législative, Sixième partie, qui se consacre aux établissements et services de santé, avec un accent particulier sur les spécificités de Mayotte, des îles Wallis et Futuna, des Terres australes et antarctiques françaises, de la Nouvelle-Calédonie et ...
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