Code des assurances
2,000円 Découvrez le Code des assurances Partie réglementaire - Arrêtés, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, soigneusement élaboré, vous plonge au cœur des dispositions réglementaires essentielles qui régissent le contrat d'assurance. Chaque texte officiel a été sélectio...
Code des assurances
2,000円 Découvrez le Code des assurances Partie législative - Livre III, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent les entreprises d'assurance. Conçu pour répondre aux besoins ...
Code des juridictions financières
2,000円 Découvrez le Code des juridictions financières, Partie réglementaire - Livre Ier : La Cour des comptes, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent l'une des institutions...
Code des assurances
2,000円 Découvrez le Code des assurances Partie législative - Livre V : Distributeurs d'assurances, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent l'activité des distributeurs d'ass...
Code des assurances
2,000円 Découvrez le Code des assurances Partie réglementaire - Livre III, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires qui régissent les entreprises d'assurance, offrant une vision claire et précise des textes offici...
Code des assurances
2,000円 Découvrez le Code des assurances Partie réglementaire - Livre IV : Organisations et régimes particuliers d'assurance, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent les spéc...
Code des juridictions financières
29,800円 Découvrez le Code des juridictions financières, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif regroupe l'intégralité des dispositions réglementaires et des textes officiels, offrant ainsi une référence précieuse pour les praticiens et les chercheurs. Grâce ...
Code des juridictions financières
2,000円 Découvrez le Code des juridictions financières, Partie réglementaire - Livre IV : Le conseil des prélèvements obligatoires, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce livre, conçu avec rigueur et précision, offre une compilation exhaustive des dispositions réglementaires et de...
Code des juridictions financières
2,000円 Découvrez le Code des juridictions financières, Partie législative - Livre III : La cour d'appel financière, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte essentiel vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent le fonctionnement d...
Code des assurances
2,000円 Découvrez le Code des assurances Partie réglementaire - Arrêtés, Livre IV : Organisations et régimes particuliers d'assurance, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires et des textes officiels qui régissent...
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2,000円 Découvrez le Code des assurances Partie réglementaire - Livre Ier, un ouvrage incontournable pour tous les professionnels du droit. Ce recueil exhaustif vous plonge au cœur des dispositions réglementaires qui régissent le contrat d'assurance, offrant une clarté et une précision indispensables à v...
Code des juridictions financières
2,000円 Découvrez le Code des juridictions financières, Partie législative - Livre II : Les chambres régionales et territoriales des comptes, un ouvrage incontournable pour les professionnels du droit. Ce texte essentiel vous plonge au cœur des dispositions réglementaires qui régissent le fonctionnement ...
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